MENTIONS LÉGALES
Le site www.bati-avenue.com (ci-après le « Site ») est édité par la société BATI AVENUE, ci-après identifié comme l’«Editeur ».
L’Editeur est une société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros, dont le siège social est à SAINTE FLORENCE (85140), 9 rue du Champ de l’Etang – Vendéopole La Mongie, 85140 SAINTE FLORENCE, immatriculée sous le numéro 500 487 095 RCS LA ROCHE SUR YON.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43500487095 Numéro SIRET (siège) : 500 487 095 00035 Code APE : 46.63Z
Contact
Téléphone : +33 2 52 16 16 50
Par courrier : 9 rue du Champ de l’Etang – Vendéopole La Mongie, 85140 SAINTE FLORENCE
Par courriel : contact@bati-avenue.com
Développement, Graphisme
INTERNETRAMA (SIRET : 539 435 933 00038)
Hébergement
MAJORDHOTE 1 Impasse de Chavanne - 69400 ARNAS
FRANCE +33 4 28 05 01 10
Conditions générales d'utilisation
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu est soumis aux conditions d'utilisation accessible via ce lien. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve de ces conditions générales d’utilisation.
Données personnelles
La Politique de protection des données personnelles mise en œuvre par l’Editeur est disponible sur le Site en cliquant ici.
REP
Conformément aux articles R. 541-167 et suivants du Code de l’Environnement, BATI AVENUE dispose des identifiants uniques suivants :
Code de bonne conduite
Consultez ici le code de bonne conduite.
Les mentions légales ont été vérifiées le 20/06/25